Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’association Le Pied Allez Triez, dont le siège social est situé à 20 avenue Marc Mercier, 24290 Montignac-Lascaux, France, ci-après dénommée « Le Pied Allez Triez » et gérant le site lesatelierstextile.com, et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet lesatelierstextile.com, dénommée ci-après « l’acheteur ».
Article 1. Objet Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Le Pied Allez Triez et l’acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet lesatelierstextile.com. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Article 2. Produits Les produits proposés sur le site lesatelierstextile.com sont des vêtements créés à partir de textile réutilisé. Les produits sont présentés sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant leurs principales caractéristiques techniques. Les photographies sont les plus fidèles possibles, mais n’engagent en rien Le Pied Allez Triez.
Article 3. Tarifs Les prix des produits figurant sur le site lesatelierstextile.com sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Le Pied Allez Triez se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.
Article 4. Commande et modalités de paiement La commande sur le site lesatelierstextile.com se fait par la sélection d’un article, en cliquant sur le bouton « Commander ». L’acheteur procède ensuite au paiement bancaire et reçoit un mail de confirmation de sa commande. Les modalités de paiement acceptées sur le site sont le paiement bancaire.
Article 5. Livraison Le Pied Allez Triez n’effectue pas de livraison. Les produits doivent être récupérés par l’acheteur à l’adresse indiquée lors de la commande.
Article 6. Retour et remboursement En cas de retour, l’acheteur bénéficie du droit de rétractation dans un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Le Pied Allez Triez procédera au remboursement dans un délai raisonnable après réception du produit retourné, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Article 7. Conditions d’utilisation Aucune condition particulière n’est requise pour l’utilisation du site lesatelierstextile.com ou pour les comptes clients.
Article 8. Litiges En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution à l’amiable. À défaut d’accord, le litige sera soumis à la juridiction compétente selon la législation en vigueur.
Article 9. Protection des données personnelles Le Pied Allez Triez s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur conformément à la réglementation en vigueur. L’acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles. Pour exercer ce droit, il peut contacter Le Pied Allez Triez à l’adresse indiquée dans les informations de contact.
Ces conditions générales de vente sont régies par la loi française. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui de Montignac-Lascaux.
Veuillez noter que les présentes CGV sont une base modèle et peuvent nécessiter des ajustements spécifiques à votre situation. Il est recommandé de consulter un professionnel juridique pour obtenir des conseils personnalisés et adaptés à votre entreprise.
